L’accès à ce site web implique l’acceptation automatique et sans restriction des conditions d’utilisation ci-dessous, dont l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et s’engage à respecter.
Ce site est édité par l’association FRÊNE! dont le siège social se situe au :
5980 route de Belair, 64290 Lasseube
Contacts : frene@aquilenet.fr
Code APE : 9499Z / N° SIRET : 80131152300022
Responsable de la publication et maintenance : Sébastien Bayle, Co-président et co-fondateur de l'association FRÊNE!
Le site est réalisé avec ZWII CMS et a été mis en ligne le 14 janvier 2021.
Nous sommes fiers d'être hébergé par l'association Aquilenet, dont l'objet est : la promotion, l'utilisation et le développement du réseau Internet dans le respect de son éthique de favoriser les utilisations de ce réseau à des fins scientifiques, sociales, de recherche, d'éducation, de culture et artistiques sans volonté commerciale, de favoriser la compréhension du réseau Internet et de ses enjeux par le public et enfin, de défendre la neutralité de ce réseau.
Aquilenet
20 rue Tourat 33000 BORDEAUX
www.aquilenet.fr
Les photographies, visuels et vidéos utilisés sur le site de FRÊNE! sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Les informations contenues dans ce site web n’impliquent aucun engagement juridique, ni accord contractuel de la part de FRÊNE! qui se réserve le droit de les modifier ou de les corriger à tout moment, sans préavis.
Malgré le soin et la vigilance apportés à la qualité et à la fiabilité des informations contenues sur ce site web, ces dernières sont fournies à titre indicatif, sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
FRÊNE! ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur ce site web.
Les utilisateurs peuvent signaler toute erreur ou omission en nous envoyant un mail à l’adresse suivante frene@aquilenet.fr. Nous vous en remercions par avance.
Seule l’utilisation du formulaire de contact conduit à la collecte de données personnelles et nominatives. Ces données ne sont collectées que pour le traitement de votre demande, et nous nous engageons à ne pas communiquer ou revendre ces informations sans votre accord. Des cookies sont utilisés pour l’estimation de la fréquentation du site et sa nature. Vous pouvez vous y opposer en utilisant les services fournis par votre navigateur. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.
L'Utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site www.frene.aquilenet.fr Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.
La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.